Version 1.5 - Novembre 2010

Cette nouvelle version prend en compte l’évolution des caractéristiques énergétiques actuelles :

Mise à jour des spécifications de la qualité de la construction

Pour le Neuf
 1
- ajout du complément sur certification qualité Habitat et Environnement
- ajout du label THPE Enr

Pour l’Acquisition Amélioration
 2

- possibilité de saisir des majorations qualité en Acquisition amélioration
- ajout du complément sur certification qualité Habitat et Environnement
- ajout Label BBC renovation
- ajout Label HPE Rénoration

Adaptation des majorations qualité pour les délégataires dans le cadre de leur convention de délégation des aides à la pierre

Voir la rubrique "Majoration Qualité"

Notes et références

1Pour les services de l’Etat
- le taux de THPE Enr est égal à THPE.

2Pour les services de l’Etat
- en Acquisition Amélioration en attendant la modification de l’arrête de 1996, ces majorations n’apportent pas de plus value.

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