Questions et fiches pratiques
Fiche pratique n°1 - Enregistrement et gestion de demandes sur SPLS - maître d’ouvrage
publié le 29 mars 2012 (modifié le 13 septembre 2017)
06 : Fiche pratique n°6 - Changement de commune dans un dossier d’instruction
publié le 20 octobre 2014 (modifié le 13 septembre 2017)
Fiche pratique n°7 - Visibilité des opérations par le maître d’ouvrage
publié le 20 octobre 2014 (modifié le 13 septembre 2017)
Fiche pratique n°8 - Modification d’un barème lors de l’instruction d’un dossier
publié le 19 mai 2015 (modifié le 13 septembre 2017)
Fiche pratique n°9 - Evolution de l’onglet "Infos techniques" en "Infos Aides principales" (SPLS V2)
publié le 1er septembre 2015 (modifié le 13 septembre 2017)
Fiche pratique n°10 - Renseignement ou modification de l’adresse générique de réception des méls de notification (maître d’ouvrage)
publié le 1er octobre 2015 (modifié le 13 septembre 2017)