Est-il possible d’éditer un accusé de réception de la demande ?

Public concerné : SPLS

Réponse : Ce n’est pas possible.

Reçoit-on une notification en cas de nouveau commentaire ?

Public concerné : SPLS-GALION

Réponse : Dans le menu Paramètre (gauche de l’écran) > rubrique Notifications : l’administrateur peut sélectionner les actions qui donnent lieu à une notification. L’ajout d’un commentaire par l’instructeur fait partie des actions qui peuvent donner lieu à une notification.

Les notifications sont envoyées au courriel renseigné dans le menu Administration > rubrique Entité gestionnaire ou à l’adresse courriel utilisée pour le compte Cerbere de l’instructeur si elle est renseignée.

A quel moment et comment le maitre d’ouvrage peut-il avoir connaissance que son dossier est en stade instruction ?

Public concerné : SPLS-GALION

Réponse : Lorsque son dossier change de statut (il n’est plus "Programmé"), le maître d’ouvrage reçoit une notification au changement de statut. Le passage d’un statut est renseigné dans l’onglet Echanges.

L’instructeur doit-il regarder régulièrement les dossiers pour savoir si l’organisme HLM a bien déposé chaque pièce ?

Public concerné : SPLS-GALION

Réponse : L’instructeur désigné dans le dossier reçoit une notification par courriel si celle-ci activée.

Le maitre d’ouvrage reçoit-il une notification lorsque la décision finale d’agrément est rendue ?

Public concerné : SPLS-GALION

Réponse : Lorsque son dossier change de statut (statut "Instruite"), le maître d’ouvrage reçoit une notification au changement de statut. Le passage d’un statut est renseigné dans l’onglet Echanges.

Est-ce que le MO reçoit une notification en cas de rejet de sa Demande de Paiement ?

Public concerné : SPLS - GALION

Réponse : La notification de rejet de Demande de Paiement n’est pas automatique. Le maitre d’ouvrage (MO) doit cocher une case qui permet la notification de cette information sur son compte : le maitre d’ouvrage, avec le compte dont il est titulaire, doit cocher la notification « Rejet de demande de paiement » afin de bénéficier de cette notification ; si cette case est cochée dans les paramètres du compte, alors il sera notifié en cas de rejet de sa Demande de Paiement.