Acteurs du projet

publié le 11 septembre 2014 (modifié le 4 mai 2016)
  • Quels sont les acteurs impliqués dans le projet SPLS ?

En décembre 2015, les acteurs du projet SPLS sont les maîtres d’ouvrages, les gestionnaires (délégataires et Etat), les DREAL, les AR HLM et la DHUP.
Les partenaires du projet, membres du comité de pilotage, regroupent l’USH, la FNAR, les associations d’élus et professionnelles ainsi que la fédération des EPL, la Caisse des Dépôts et Consignations, l’UESL-Action Logement. Le SGMAP est associé au projet en tant que co-financeur de la dématérialisation dans SPLS (à travers un PIA).
Le projet SPLS est également lié au projet d’immatriculation au fil de l’eau (RPLS en continue, pris en charge par le SOeS).

  • Quel est le niveau de mobilisation nécessaire au sein des organismes de logement social ?

Les ARHLM doivent relayer l’information de l’avancement de la démarche auprès des directeurs des organismes afin de les sensibiliser à l’importance de la bonne alimentation du système (qualité et exhaustivité).

  • A quel niveau la Caisse des dépôts et consignations est-elle impliquée dans le projet ?

Au niveau régional, la Caisse des dépôts et consignations est fréquemment intégrée à la démarche via les instances locales de SPLS. Au niveau national, la Caisse des dépôts et consignations est représentée dans le cadre du comité de pilotage national et dans le groupe de travail sur la dématérialisation.

Un projet de module Eco-PLS (portant sur les éco-prêts logements sociaux), permettant de renseigner les informations techniques nécessaires à la DHUP pour ce type de prêt, a été conçu avec la CDC et est actuellement en expérimentation dans des territoires pilotes (depuis le 2ème semestre 2015).

La DHUP travaille également avec la CDC dans le cadre d’un groupe de travail dédié, de réflexion sur l‘échange d’informations, de données et de pièces justificatives entre l’outil de gestion des aides à la pierre de la Caisse des dépôts et consignations (ALLEGRO) et SPLS.

  • Quel est le rôle du référent SPLS désigné au sein de chaque organisme ?

Il est l’interlocuteur privilégié des chefs de projet régionaux pour sa structure durant tout le déploiement de l’application. Il n’est cependant pas nécessairement le seul utilisateur du système.